Document d'archives : Versement 1340 W

Contenu :

Présentation du contenu
Publications officielles (Journal officiel des communautés européennes, la Gazette des communes, le Moniteur des travaux publics, les Notes Bleues, revue française du droit administratif, départements et communes, communes de France).

Cote :

1340 W

Informations sur le producteur :

Conseil général de la Dordogne. Service départemental de l'organisation générale et de la documentation. Bureau de la documentation

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 7 février 1995

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Description physique :

Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50

Où consulter le document :

Archives départementales de la Dordogne

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