Document d'archives : Versement 1340 W
Contenu :
Présentation du contenu
Publications officielles (Journal officiel des communautés européennes, la Gazette des communes, le Moniteur des travaux publics, les Notes Bleues, revue française du droit administratif, départements et communes, communes de France).
Cote :
1340 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conseil général de la Dordogne. Service départemental de l'organisation générale et de la documentation. Bureau de la documentation
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 7 février 1995
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50