Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE.

Contenu :

  • Affaire n° 1537. "Lac Léman. Emprise sur le lac pour la construction d'un Casino à Evian-les-Bains." Avis rendu en commission des vacations, le 5 août 1908.
  • Affaire n° 2232. "Rhône. Concession de force motrice dans le Haut-Rhône. Demande de Monsieur Harlé. N.B. : "Repris par le service 11 décembre". Pas d'avis rendu .

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