Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Hermès (passage), LE PASSAGE, MICHEL Daniel, licence n° 171 de 3ème catégorie (1992-2003). Hôtel-de-Ville (rue de l’), LE COMPTOIR DE L'ARC, GUERIN Bruno, licence n° 172 de 4ème catégorie (1936-2003). Jacques-Cœur (rue), CAFE BIBAL, Marion SOULAS, licence n° 89 de 3ème catégorie (1997-2005). Jalade (rue de la), TENNIS CLUB JALADE, SU FU Alain, licence n° 174 de 2ème catégorie (1956-1998). Jean-Anouilh (allée), LA CANT'IN, Joel RENAUT, licence n° 15 de 4ème catégorie (1947-2011). Jean-Bène (place), LA GOURMANDISE, philomena FERREIRA, licence n° 35 de 2ème catégorie (1992-2003).
Cote :
810 W 30
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
FERREIRA, Philoména, GUERRIN, Bruno, MICHEL, Daniel, RENAUT, Joel, SOULAS, Marion, SU FU, Alain
Institutions :
Café Bibal, Tennis Club JALADE, la Cant'in, la Gourmandise, le Comptoir de l'arc, le Passage