Document d'archives : Octroi, fonctionnement : adjudication, cahier des charges, arrêté préfectoral (an XI), tarifs (an XI-1808) ; règlement du bail :...
Titre :
Octroi, fonctionnement : adjudication, cahier des charges, arrêté préfectoral (an XI), tarifs (an XI-1808) ; règlement du bail : litige (an XII-an XIII).
Cote :
E DEPOT 78 L 13
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Chorges