Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Lettre par laquelle M. de Montigny-du Timeur, ancien subrécargue de la compagnie des Indes, fait connaître qu'il serait disposé à...

Date : 1783 - 1783

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Titre :

Lettre par laquelle M. de Montigny-du Timeur, ancien subrécargue de la compagnie des Indes, fait connaître qu'il serait disposé à retourner en Chine pour diriger l'expédition de commerce dans ce pays et, à cet effet, il sollicite les suffrages des actionnaires rochelais (Paris, 8 septembre 1783).

Cote :

41 ETP 206/6356

Inventaire d'archives :

41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Personnes :

Montigny, Pierre-André (sieur du Timeur, écuyer)

Institutions :

Chambre de commerce de La Rochelle, Compagnie des Indes

Lieux :

Paris (Île-de-France, France ; commune), Chine (pays)

Thèmes :

Type de document :

Document d'archives

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