Document d'archives : Grand-Charmeil, 1734-1812. Petit-Charmeil, 1734-1839. Du Château ou de Montplaisant, 1731-an IX. Duport, 1733-1872

Date : 1731 - 1872

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Grand-Charmeil

Bail à grangeage, contenant inventaire, passé par Mre Louis Alexandre Catherine Duport, baron d'Attignat, à André Tirand et Benoîte Charvet sa femme, et Joseph Tyrand leur fils ; fait le 26/11/1734 Me Vionnet notaire à Attignat.
Bail à ferme, pour Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, à André Tirand et Benoîte Charvet sa femme, et Joseph Tyrand leur fils, pour 9 années à compter de la saint martin 1740, (les preneurs sont actuellement grangers du domaine) et pour le prix annuel de 240 livres ; fait le 25/07/1740 Me Vionnet notaire à Attignat.
Inventaire pour Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, contre André Tirand et Benoîte Charvet sa femme, et Joseph Tyrand leur fils ; fait le 14/12/1740 Me Vionnet notaire à Attignat.
Bail à ferme, passé par Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, à Antoine Favre et Marguerite Evieux sa femme, et Denis Favre leur fils, pour 9 années, à compter de la saint martin 1744 (les mariés Tirand, actuels fermiers), et pour le prix annuel de 240 livres ; fait le 08/09/1744 Me Vionnet notaire à Attignat. (3 exemplaires, pour le seigneur)
Inventaire pour Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, contre à Antoine Favre et Marguerite Evieux sa femme, et Denis Favre leur fils ; fait le 18/12/1744 Me Vionnet notaire à Attignat. (2 exemplaires, pour le seigneur)
Inventaire de bétail, par Joseph Bouvard, au profit de madame la baronne d'Attignat ; fait le 17/11/1769 Me Dubost notaire à Montrevel.
Obligation par Claude Joseph Janody, au profit de Mr Jean Pierre Desfours de Maison Forte, propriétaire ; fait le 10/06/1812 Me Dagallier notaire à Montrevel.
Vente du domaine du Grand-Charmeil, par Jean Pierre Desfours de Maison Forte, propriétaire, à François et Denis Chanel dit Rey, (le domaine était amodié à Claude Joseph Janody et Marie Laurence Cornaton sa femme, par bail du 5 brumaire An IX Me Dagallier), pour le prix de 16000 francs ; fait le 10/09/1812 Me Dagallier notaire à Montrevel. (le sieur Desfours a remis tous les titres du domaine qu'il avait en son pouvoir, aux frères Chanel)

Petit-Charmeil

Répertoire du Petit-Charmeil (41 parcelles) ; sans date.
Copie du bail passé par Toussaint Constantin, à Benoît Chretin (U Pierre Blanc, précédent fermier), pour 5 années, commencées à la saint martin 1733, et pour le prix annuel de 150 livres ; fait le 27/05/1734 Me Vionnet notaire à Attignat.
Copie d'acte de ratification, contenant inventaire, par Marie Beraud, femme de Benoît Chretin, pour Toussaint Constantin ; fait le 30/05/1735 Me Vionnet notaire à Attignat.
Domaine acquis par Mre Duport de Montplaisant, de Toussaint Constantin, le 21/06/1737, au prix de 1600 livres Me Vionnet notaire à Attignat.
Acquisition du domaine du Petit Charmeil, par Mre Louis Alexandre Catherine Duport, baron, d'Attignat, de Toussaint Constantin et Marie Constantin sa femme, provenu de Claudine Buy, mère dudit Constantin, pour le prix de 1600 livres ; fait le 21/06/1737 Me Vionnet notaire à Attignat.
Inventaire des titres concernant le domaine, acquis par Mre Duport de Montplaisant.
Bail à ferme passé par Mre Louis Alexandre Catherine Duport, baron, d'Attignat, à Benoît Chretin et Marie Beraud sa femme, pour 6 années, à compter de la saint martin 1737, et pour le prix annuel de 120 livres ; fait le 28/07/1737 Me Vionnet notaire à Attignat.
Inventaire pour Mre Louis Alexandre Catherine Duport, baron, d'Attignat, contre à Benoît Chretin et Marie Beraud sa femme ; fait le 17/11/1737 Me Vionnet notaire à Attignat.
Bail à ferme passé par Mre Louis Alexandre Catherine Duport, baron, d'Attignat, à Benoît Chretin et Marie Beraud, d'une partie des fonds que le seigneur a acquis de la veuve et fils Morel, pour le temps restant à courir au bail du 17/11/1737, et pour le prix annuel de 30 livres ; fait le 13/11/1738 Me Vionnet notaire à Attignat.
Bail à ferme et inventaire, pour Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, contre Pierre Josserand et Marie Mortel sa femme, pour 9 années, commencées depuis la saint martin 1748 (les mariés Chretin-Beraud, précédents fermiers), et pour le prix de 123 livres pour les sept premières années, et pour 150 livres pour les suivantes ; fait le 19/11/1748 Me Vionnet notaire à Attignat. (2 exemplaires, seigneur et fermiers)
Bail à ferme pour Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, contre Joseph Sybellaz et Claudine Benonier sa femme, pour 9 années, à compter de la saint martin 1757 (les mariés Josserand-Mortel, précédents fermiers), et pour le prix annuel de 160 livres ; fait le 14/10/1756 Me Pallordet notaire à Viriat.
Inventaire pour Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, contre Joseph Sybellaz et Claudine Benonier sa femme ; fait le 07/11/1757 Me Pallordet notaire à Viriat.
Inventaire du domaine du Petit Charmeil ; fait le 17/11/1769.
Continuation de bail par dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, à Claudine Benonier, veuve de Joseph Sybellaz, et à Joseph Sybellaz son fils, pour 6 années, à compter du 11 novembre 1778 (sous-bail du 04 novembre 1769 Me Vasselon, et inventaire du 17 novembre 1769), et pour le prix annuel de 220 livres ; fait le 19/11/1777 Me Dubost notaire à Montrevel.
Bail à ferme par dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, à Joseph Sybellaz et Marie Anne Girod sa femme, pour 6 années à compter du 11 novembre 1784, et pour le prix annuel de 300 livres ; fait le 05/11/1783 Me Dubost notaire à Montrevel.
Résiliement de bail à ferme entre dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, et Joseph Sybellaz et Marie Anne Girod sa femme, dès ce jour. (les mariés Sybellaz-Girod doivent 581 livres 15 sols, pour arrérages de fermes et valeur de bétail) ; Bail à ferme à Pierre Robinot et Marie Thérèse Bozonnet sa femme, pour 9 années, à compter d'aujourd'hui, et pour le prix de 300 livres les trois premières années et 350 livres pour les suivantes (précédent baux des 5 novembre 1783 et 25/09/1768) ; conventions entre Joseph Sybellaz et Marie Anne Girod sa femme, et Pierre Robinot et Marie Thérèse Bozonnet sa femme. (les mariés Sybellaz-Girod, doivent 150 livres aux mariés Robinot- Bozonnet pour défauts de culture) ; la maison chauffure est sous-louée aux mariés Sybellaz- Girod pour le prix annuel de 36 livres) ; inventaire de Sybellaz et arrangement avec Pierre Robinot, du 22/12/187 ; fait le 26/12/1787 Me Dubost notaire à Montrevel.
Résiliement de bail à ferme, entre Louis Pierre Delamare, au nom de madame d'Attignat, et Pierre Robinot, à compter de la saint martin 1792 ; bail à ferme à Bernard Bonnet et Jeanne Marie Gautheron sa femme, pour 9 années, à compter du 11 novembre 1792, et pour le prix annuel de 350 livres ; fait le 06/03/1792 Me Dubost notaire à Montrevel.
Bail à ferme par madame Claudine Dutreuil, propriétaire à Attignat, à Denis Bonnet et Marguerite Foray sa femme, pour 9 années, à compter du 21 brumaire An X (les mariés Bonnet-Gautheron, père et mère du preneur, fermiers actuels), et pour le prix annuel de 375 francs ; fait le 5 brumaire An IX Me Dagallier notaire à Montrevel.
Continuation de bail à ferme par Mr Jean Pierre Desfours de Maison Forte, propriétaire, à Antoine Colomard et Marguerite Foray sa femme, pour 9 années (ladite Marguerite Foray, veuve de Denis Bonnet, fermière actuelle), commencées depuis le 11 novembre 1812, et pour le prix annuel de 400 francs ; fait le 25/11/1812 Me Dagallier notaire à Montrevel.
Vente d'un pré dépendant du domaine du Petit-Charmeil, par Mr Jean Pierre Desfours de Maison Forte, propriétaire, à Philippe Valette et Anne Malamard, à compter du 11 novembre 1820, et pour le prix de 120 francs, sous forme de rente ; fait le 17/07/1820 Me Dagallier notaire à Montrevel.
Continuation de bail à ferme par Mr Nicolas Pierre Raussin, mandataire de Mr Jean Pierre Desfours de Maison Forte, propriétaire, à Antoine Colomard et Marguerite Foray sa femme, pour 9 années, à compter du 11 novembre 1821, et pour le prix annuel de 400 francs ; fait le 10/09/1820 Me Dagallier notaire à Montrevel.
Bail à ferme par Mr Barthélemy Noé Dervieux, en qualité de donataire des biens de Mr Desfours de Maison Forte, à Antoine Colomard et Marguerite Foray sa femme, pour 9 années, à compter du 11 novembre 1830, et pour le prix annuel de 450 francs ; fait le 27/09/1830 Me Rabuel notaire à Montrevel.
Bail à ferme, plus inventaire, par Mr Barthélemy Noé Dervieux, baron de Varey, à François Paubel et Marie Benoîte sa femme, pour 9 années, commencées depuis le 11 novembre 1839, et pour le prix annuel de 460 francs ; fait le 29/12/1839 Me Bouchet notaire à Montrevel.

Du Château ou de Montplaisant

Inventaire pour Mr Louis Catherine Alexandre Duport, baron d'Attignat, par Claudine Talichet, femme de Laurent Michel-Desmoulu, et Laurent, François, Guillaume et Philibert Desmoulu, leurs enfants, (bail du 24/09/1730) ; fait le 14/05/1731 Me Vionnet notaire à Attignat.
Bail à grangeage, passé par Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, à Denise Boullioux, veuve de Claude Curt, et à Joseph Curt, son fils, et Marie Dumoulin sa femme, et encore Jean Claude Curt et Marguerite Monet sa femme, (les mariés Desmoulu-Talichet, précédents fermiers), pour 6 années à compter de la saint martin 1739 ; fait le 15/08/1739 Me Vionnet notaire à Attignat. (2 exemplaires)
Bail à ferme passé par Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, à, à Denise Boullioux, veuve de Claude Curt, et à Joseph Curt, son fils, et Marie Dumoulin sa femme, et encore Jean Claude Curt, pour 9 années à compter de la saint martin 1740, et pour le prix annuel de 400 livres ; fait le 20/08/1740 Me Vionnet notaire à Attignat. (2 exemplaires)
Inventaire pour Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, par Denise Boullioux, veuve de Claude Curt, et à Joseph Curt, son fils, et Marie Dumoulin sa femme, et encore Jean Claude Curt ; fait le 13/12/1740 Me Vionnet notaire à Attignat. (2 exemplaires, seigneur et fermiers)
Bail à ferme, contenant inventaire, passé par Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, à Joseph Bozonnet et Antoinette Metraz sa femme, pour 6 années à compter de la saint martin 1747 (la veuve et les enfants Curt, actuels fermiers), et pour le prix annuel de 320 livres ; fait le 10/11/1747 Me Vionnet notaire à Attignat. (2 exemplaires, pour le seigneur)
Bail à ferme, avec inventaire, pour Mre Claude Ruffier, baron d'Attignat, à François Bozonnet et Marie Dubois sa femme, pour 6 années commencées à la saint martin 1762 (François Bozonnet, père du preneur, précédent fermier), et pour le prix annuel de 450 livres ; fait le 22/11/1762 Me Pallordet notaire à Viriat.
Obligation et résiliement de bail entre dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, et François Bozonnet et Marie Dubois sa femme, à la saint martin 1766 (les mariés Bozonnet-Dubois doivent 1001 livres pour arrérages de fermes) ; fait le 14/09/1766 Me Vasselon notaire à Cras. (parchemin)
Bail à ferme, pour dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, contre Claude Bardet et Marie Michel sa femme, pour 9 années à partir de la saint martin 1766 (François Bozonnet et Marie Dubois, fermiers actuels), et pour le prix annuel de 450 livres ; fait le 25/09/1766 Me Vasselon notaire à Cras. (2 exemplaires dont un en parchemin)
Demande d'assignation des mariés Bozonnet-Dubois, à la requête de dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat ; fait le 21/11/1766 justice d'Attignat.
Inventaire pour Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, contre Claude Bardet et Marie Michel sa femme ; fait le 15/02/1768 Me Vasselon notaire à Cras.
Inventaire de bétail et applis, pour dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, contre Claude Bozonnet et Marie Picolet sa femme (Claude Bardet et Michel, précédents fermiers) ; fait le 30/01/1776 sous seing privé.
Bail à ferme, pour dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, contre Claude Bozonnet et Marie Picolet sa femme, pour 9 années à partir de la saint martin 1775, (Claude Bardet fermier actuel) et pour le prix de 450 livres pour la première année et 500 livres pour les suivantes ; fait le 19/03/1773 Me Vasselon notaire à Cras.
Bail à ferme, par Claude Blanc, négociant, au nom de dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, veuve de Mre Claude Ruffier, à Marie Jouvent, veuve de Jean Baptiste Nallet, et à Bernard, Benoît et Joseph Nallet, ses fils, pour 6 années à compter du 11 novembre 1784 (Claude Bozonnet, occupant actuel), et pour le prix annuel de 750 livres ; fait le 19/07/1784 Me Dubost notaire à Montrevel.
Inventaire d'instruments d'agriculture et état de bâtiments, par Marie Jouvent, veuve de Jean Baptiste Nallet, et à Bernard, Benoît et Joseph Nallet, ses fils, au profit de Mme la baronne d'Attignat ; fait le 18/11/1784 Me Dubost notaire à Montrevel.
Continuation de bail, par dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, veuve de Mre Claude Ruffier, à Marie Jouvent, veuve de Jean Baptiste Nallet, et à Bernard, Jean Baptiste, Benoît et Joseph Nallet, ses fils, pour 9 années à compter du 11 novembre 1790,), et pour le prix annuel de 600 livres ; fait le 28/10/1790 Me Dubost notaire à Montrevel.
Continuation de bail à ferme, par la citoyenne Claudine Dutreuil, veuve du citoyen Claude Ruffier, à Bernard, Jean Baptiste, Benoît et Joseph Nallet, frères, pour 6 années à compter du 21 brumaire An VIII, et pour le prix annuel de 710 livres ; fait le 21 vendémiaire An VI Me Dagallier notaire à Montrevel. (2 exemplaires, propriétaire et fermiers)
Rétrocession de bail, entre Mme Dutreuil, veuve Ruffier, et Bernard, Jean Baptiste, et Benoît Nallet, frères, et Jeanne Marie Perdrix et Jeanne Marie Teppe, pour le 21 brumaire an X ; fait le 16 fructidor An IX Me Dagallier notaire à Montrevel. (cet acte est commun avec une rétrocession de bail du domaine du Bletonnay ; même date et mêmes cessionnaires)

Duport

Domaine composé, en partie, des fonds acquis des héritiers de Benoît Perret'le Noble", de Crangeat et en partie de fonds anciens du seigneur d'Attignat.

Acquisition, pour Mre Louis Alexandre Catherine Duport, baron d'Attignat, de la veuve et des enfants de Benoît Perret "le noble", d'un domaine provenu de Philibert Bozonnet et Marie Ponthus sa femme, pour le prix de 3800 livres ; fait le 02/11/1733 Me Vionnet notaire à Attignat.
Bail à ferme, par Georges François Louis, secrétaire, au nom de Louis Alexandre Catherine Duport, baron d'Attignat, à Cruysante Ratel et Marie Guyennet sa femme, pour 9 années à compter de la saint martin 1736 (les mariés Lamy-Clerc, grangers actuels), et pour le prix annuel de 300 livres ; fait le 10/06/1736 Me Lapierre notaire à Polliat.
Inventaire pour Mr le président de Montplaisant, baron d'Attignat, contre Cruysante Ratel et Marie Guyennet sa femme ; fait le 13/11/1736 Me Vionnet notaire à Attignat.
Grangeage à moitié fruits, par Georges François Louis, secrétaire, au nom de Louis Alexandre Catherine Duport, baron d'Attignat, à Antoine Foray et Joseph Adam et leurs femmes, pour 7 années à compter de la saint martin 1738 (les mariés Ratel, fermiers actuels) ; fait le 28/09/1738 Me Vionnet notaire à Attignat.
Inventaire pour Claude Ruffier, baron d'Attignat, contre Antoine Foray et Denise Fourrier sa femme ; fait le 14/12/1740 Me Vionnet notaire à Attignat.
Bail à ferme passé par Claude Ruffier, baron d'Attignat, à Antoine Foray et Denise Fourrier sa femme, pour 9 années à compter de la saint martin 1745, et pour le prix annuel de 300 livres ; fait le 18/12/1744 Me Vionnet notaire à Attignat. (2 exemplaires, pour le seigneur)
Bail à ferme passé par Claude Ruffier, baron d'Attignat, à Antoine Foray et Denise Fourrier sa femme, et à Joseph et Jean Claude Foray leurs fils, pour 9 années à compter de la saint martin 1755,, et pour le prix annuel de 380 livres ; fait le 03/10/1755 Me Pallordet notaire à Viriat.
Bail à ferme passé par Claude Ruffier, baron d'Attignat, à Antoine Foray et Denise Fourrier sa femme, pour 9 années à compter de la saint martin 1764, et pour le prix annuel de 420 livres ; fait le 06/10/1764 Me Pallordet notaire à Viriat.
Bail à ferme et inventaire pour dame Claudine Dutreuil, veuve de Mre Claude Ruffier, baronne d'Attignat, à Jean Claude Forey et Marie Josèphe Levroz sa femme, pour 9 années à compter de la saint martin 1773, et pour le prix annuel de 480 livres ; fait le 25/03/1773 Me Vasselon notaire de Cras.
Bail à ferme, par sieur Claude Blanc, négociant à Attignat, au nom de dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, veuve de Claude Ruffier, à Jean Claude Mercier et Jean Louis Blanc, son petit-fils par alliance, pour 8 années à compter du 11 novembre 1782 (à Jean Claude Forey fermier actuel), et pour le prix annuel de 900 livres ; fait le 10/03/1782 Me Dubost notaire à Montrevel.
Inventaire de bétail, par Jean Claude Mercier et Jean Louis Blanc, son petit-fils par alliance, au profit de dame Claudine Dutreuil, baronne d'Attignat, veuve de Claude Ruffier ; fait le 27/11/1782 Me Dubost notaire à Montrevel.
Continuation de bail par dame Claudine Dutreuil, veuve de Claude Ruffier, à Jeanne Marie Mercier, veuve de Pierre Ponthus, et à Jean Louis Blanc son gendre et Jeanne Marie JANODY sa femme, pour 9 années à compter du 11 novembre 1790, et pour le prix annuel de 850 livres ; fait le 28/10/1790 Me Dubost notaire à Montrevel.
Continuation de bail par dame Claudine Dutreuil, veuve de Claude Ruffier, à Jean Louis Blanc son gendre et Jeanne Marie JANODY sa femme, pour 9 années à compter du 21 brumaire An VIII, et pour le prix annuel de 950 francs ; fait le 10 vendémiaire An VII Me Dagallier notaire à Montrevel.
Continuation de bail par dame Claudine Dutreuil, veuve de Claude Ruffier, à Jean Louis Blanc son gendre et Jeanne Marie JANODY sa femme, pour 9 années à compter du 21 brumaire An XVII, et pour le prix annuel de 950 francs ; fait le 19 ventôse An XIII Me Dagallier notaire à Montrevel.
Continuation de bail, par Nicolas Pierre Raussin, avoué, fondé de pouvoir de Mr Jean Pierre Desfours de Maison Forte, propriétaire, à Jean Louis Blanc,, pour 9 années à compter du 11 novembre 1819, et pour le prix annuel de 1000 francs ; fait le 10/09/1820 Me Dagallier notaire à Montrevel.
Bail à ferme par Mr Barthélemy Noé Dervieu, baron de Varey, héritier universel de Mr Jean Pierre Desfours de Maison Forte, à Jean Louis Blanc, et Joseph Marie Blanc, père et fils, pour 9 années à compter du 11 novembre 1828, et pour le prix annuel de 1200 francs ; fait le 22/04/1828 Me Rabuel notaire à Montrevel.
Echange de terres, entre Mr Barthélemy Noé Dervieu, baron de Varey, et Jean Baptiste Marie Jacob, avocat ; fait le 25/09/1836 Me Rabuel notaire à Montrevel.
Bail à ferme par Mr Barthélemy Noé Dervieu, baron de Varey, à Joseph Marie Blanc et Marie Anne Monnet sa femme, pour 9 années à compter du 11 novembre 1837, et pour le prix annuel de 1200 francs ; fait le 01/03/1837 Me Rabuel notaire à Montrevel.
Grangeage à moitié fruit, entre Mr Barthélemy Noé Dervieu, baron de Varey, propriétaire, et Joseph Marie Blanc, du domaine Duport, augmenté d'une partie des fonds du domaine du Château ou des Basses-Cours, pour une année qui commencera le 11 novembre 1854 ; fait le 05/11/1854 sous seing privé.
Prorogation de bail à ferme, pour Mr Barthélemy Noé Dervieu, baron de Varey, à Joseph Marie Blanc, et Denis Joseph et Jean Marie Robin, jusqu'au 11 novembre 1858 ; fait le 23/11/1857 sous seing privé.
Prorogation de bail à ferme, pour Mr Barthélemy Noé Dervieu, baron de Varey, à Joseph Marie Blanc, jusqu'au 11 novembre 1859 ; fait en 11/1858.
Bail à ferme par François Marie Apolline de Varey, propriétaire, à Joseph Célestin Blanc et Jeanne Marie Guerry sa femme, pour 6 années qui commenceront le 11 novembre 1867, et pour le prix annuel de 1850 francs ; fait le 25/11/1867 Me Pitre notaire à Cras.
Acte d'état du domaine ; fait le 02/04/1868 Me Remond notaire à Cras.
Bail à ferme par François Marie Apolline de Varey, propriétaire, à Joseph Célestin Blanc et Jeanne Marie Guerry sa femme, pour 6 années qui commenceront le 11 novembre 1873, et pour le prix annuel de 1900 francs ; fait le 24/11/1872 Me Pitre notaire à Cras.