Document d'archives : Copie d'une déclaration de Lebreton, propriétaire de terrains à dessécher à la Bouche des Retraites et au lieu-dit la Rivière, à...
Titre :
Copie d'une déclaration de Lebreton, propriétaire de terrains à dessécher à la Bouche des Retraites et au lieu-dit la Rivière, à la municipalité de Noirmoutier concernant le paiement du terrage [1791]. - Copies de 3 arrêts du Conseil du Roi concernant des concessions de terrains sur l'île de Noirmoutier en 1769 et 1773 (1805). - Lettre à Jean-Corneille Jacobsen (signature illisible), relative à ses démarches pour obtenir une audience du Roi concernant les dessèchements noirmoutrins (1816). - Extrait du Code forestier relatif à la loi du 9 frimaire an VII (29 novembre 1798) sur l'imposition des terrains desséchés [XIXe s].
Inventaire d'archives :
Amis de l'Ile de Noirmoutier : Papiers de la famille Jacobsen