Document d'archives : Conseil Municipal. - Délibérations du 6 novembre et décisions et Délibérations du 27 novembre : registre original, tome XX...
Titre :
Conseil Municipal. - Délibérations du 6 novembre et décisions et Délibérations du 27 novembre : registre original, tome XX (2006). Délibérations et décisions du 21 décembre : registre original, tome XXI (2006).
Cote :
586 W 11
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 pièce