Document d'archives : Procédures;

Contenu :

216. Jean Rachou, marchand-cardier, de Saint-Chinian, contre demoiselle Raynaud, veuve Jammes, et Rose, sa fille, de Saint-Chinian. Propos injurieux. 1784.
217. André Planès, originaire de Mons, maître maçon, résidant à Saint-Chinian, contre Antoine Planès, maître maçon, dudit lieu. Coups et blessures. Coulon, viguier. Rapport de Joseph Albert, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1784.
218. Dominique Dumas dit Broquet, de Saint-Chinian, contre Jean Martin, tisserand, dudit lieu. Coups et blessures. Coulon, juge. Rapport de Sèbe, maître en chirurgie. 1784.
219. Jean Petit, ménager, de Caudero, contre Jean Phalipou, et Jean Blanc, dudit lieu, contre Catherine Cavaillier, épouse Tarbouriech, et autres, dudit lieu. Injures et excès. 1784.
220. Etienne Tarbouriech dit Estève, ménager, du masage de Caudero, contre Jean Pierre Tarbouriech fils dit Le Maire, Pierre Garrigues, et Jean Lignon. Excès. Coulon, juge. 1784.
221. Dominique Dumas dit Broquet, boucher, de Saint-Chinian, contre Pierre Dumas fils dit Polastron, trafiquant de bétail, de Saint-Chinian. Propos injurieux. Coulon, juge. 1784.
222. Joseph Cros, maître tisserand, de Saint-Chinian, contre Marie Coste, épouse de Joseph Simon, maître pareur, dudit lieu. Propos injurieux. 1768.
223. Marie Arnale, veuve de Jean Bouisson, tisserand, de Saint-Chinian, contre Marie Sicre, épouse d'Etienne Roque, dudit lieu. Injures et excès. Fourcade, viguier. 1758.
224. Marie Decor, veuve de François Lautier, et autre François, son fils, de Saint-Chinian, contre Pierre Barthes, André Vialla, Jean Théron, et autres, dudit lieu. Coups et blessures. Fourcade, juge. Rapport d'André Louis Pagès, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1768.
225. Joseph Goudard, commis-marchand, de Saint-Chinian, contre Amian Bouttes, commis au bureau des fabricants de Saint-Chinian. Insulte. Coulon, juge. 1768.
226. Jacques Planès dit Saint-Vincent, soldat dans la compagnie de Dauzac, régiment du Périgord, garçon cordonnier à Saint-Chinian, contre Pierre Barthès, André Vialla, et autres. Coups et blessures. Coulon, juge. Rapport de Pagès, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1768.
227. André Cailhe, buraliste, de Saint-Chinian, contre André Lautier, maître cordonnier, et Sylvestre Barthès, de Saint-Chinian. Coups et blessures. Fourcade, viguier. Rapport d'Albert Paul, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1768.
228. François Marquier, garçon pareur de draps, de Saint-Chinian, contre François Lautier, maître cordonnier, Jacques Planes, et autres, dudit lieu. Excès. Coulon, juge. 1768.
229. Denis Pradal, maître affineur de draps, de Saint-Chinian, contre Anne Béral, dudit lieu. Propos injurieux. Fourcade. 1768.
230. Noble Jean Baptiste de Viguier, seigneur de Fonteilles, de Saint-Chinian, contre Anne Béral, dudit lieu. Propos diffamatoires. Fourcade, viguier. 1768.
231. François Astruc, maître tisserand de draps, de Saint-Chinian, contre Gabriel Bernadou, tisserand, dudit lieu. Propos injurieux. Fourcade, juge. 1768.
232. Pierre Pezet, de Saint-Chinian, contre Joseph Planes, cordonnier, dudit lieu. 1768.
233. Civil. Anne Guiot, épouse de Jean Affre, pareur de draps, de Saint-Chinian, contre Antoine Milhé, marchand, de Narbonne. Paiement de 350 livres. Extrait d'acte d'achat d'un terrain du 4 octobre 1736. 1768.
234. Gabriel Bernadou, maître tisserand, et Marie Rose David, sa femme, de Saint-Chinian, contre le nommé Astruc, maître tisserand, dudit lieu. Propos calomnieux. Fourcade, viguier. 1769.
235. Jean et Pierre Vistre, père et fils, et Thérèse Ribatet son épouse, du masage de la Serveillère, contre André Babeau, dudit lieu. Injures et excès. Fourcade, viguier. 1769.
236. Acte de notoriété pour les héritiers du nommé Barthélemy Donnadieu. 1769.
237. Etienne Donnadieu dit Cap Blanc, du masage de Tudéry, sous fermier des droits de dîmes, contre Jacques Dardé, du masage de Poussari. Gerbes dimées. 1769.
238. Le procureur juridictionnel de Saint-Chinian, contre inconnu. Abandon d'enfants. 1769.
239. Le procureur fiscal en la juridiction de Saint-Chinian, contre Cécile Affre, épouse d'Isaac Lauze fils, tisserand, dudit lieu. Abandon d'enfant. Coulon, juge. 1788.
240. Inventaire des effets délaissés par Saturnin Roque, cordonnier, de Saint-Chinian, et apposition de scellés. 1788.
241. Demoiselle Marguerite Pradal, veuve de Pierre Théodore Valentin, procureur fiscal, de Saint-Chinian, contre Antoine Olivier, jardinier, dudit lieu. Propos calomnieux. Coulon, juge. 1788.
242. Jeanne Raciguier, épouse de Pierre Dumas dit Palastron, marchand-fabricant, de Saint-Chinian, contre les sieurs Carrière père et fils. Excès et violences sur la personne d'un étranger réfugié chez elle. Rapport de Sèbes, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1788.
243. Marianne Sicre, épouse Roque, coupeuse à la boucherie de Saint-Chinian, contre le nommé Casseffière dit Bénevol, boucher, dudit lieu. Coups et blessures. Coulon, viguier. Rapport de Sèbe, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1788.
244. Marc Boissière, ménager, du masage de la Servellière, contre inconnus. Vol d'un arbre. Coulon, juge. 1788.
245. Paul Devis, maître retorseur, de Saint-Chinian, contre Amian Bouttes, commis à l'inspection du bureau de fabrique dudit lieu. Menaces et troubles dans la jouissance de ses biens. Coulon, juge. 1788.
246. Marie Anne Valette, de Saint-Chinian, contre Jean Pézet, marchand-tanneur et demoiselle Marie Anne Sénégas et autres, dudit lieu. Propos injurieux. Coulon, juge. 1788.
247. Joseph Sénégas, traiteur, de Saint-Chinian, contre inconnus. Dommages causés dans un jardin. 1788.
248. Cécile Antene, épouse de Michel Affre, brassier, de Saint-Chinian, contre veuve Gaujal, dudit lieu. Propos injurieux. Coulon, juge. 1788.
249. Demoiselle Angélique Béral, épouse de Jean Pierre Andral, marchand-droguiste, de Saint-Chinian, contre son mari. Mauvais traitement. Coulon, juge. 1788.
250. Jean Pierre Andral, marchand-droguiste, de Saint-Chinian, contre François Béral, marchand-teinturier, et Anne Gache, son épouse. Excès. Coulon, juge. 1788.

Cote :

10 B 1386

Inventaire d'archives :

Juridictions ordinaires (1336 - an IV)

Thèmes :

Justice royale

Archives départementales de l'Hérault

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