Document d'archives : Registre de délibérations de Saint-Lézer (1784-1786) contenant des procès-verbaux d'aliénation de biens communaux (1786), puis...
Titre :
Registre de délibérations de Saint-Lézer (1784-1786) contenant des procès-verbaux d'aliénation de biens communaux (1786), puis l'enregistrement de textes concernant les États Généraux, la Grande Peur, des décrets de l'Assemblée nationale et des lettres patentes du roi (1789-1791). Suivent des délibérations pour 1822-1838 (achat de partie des bâtiments subsistants de l'ancienne abbaye, notamment).
Contenu :
Présentation du contenu
En tête-bêche : procès-verbaux divers (serment et récusation du curé, liste et déclaration des bénédictins, etc., 1791-1793).
Cote :
390 E DEPOT 3
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Description physique :
Livre des archives. Extrait du registre du Conseil d'Etat du roi, 1784, 1786, 1759-1791, 1823-1826, 1829, 1835-1838 ; tête-bêche : 1891-1893.
Registre 40 x 25, 5 x 5 cm ; couverture carton ; paginé d'origine 1-333 puis par nos soins 334-418 ; feuilles vierges : pages 393-396.
Registre 40 x 25, 5 x 5 cm ; couverture carton ; paginé d'origine 1-333 puis par nos soins 334-418 ; feuilles vierges : pages 393-396.
Registre
Registre: Oui
Registre: Oui