Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Reconnaissances pour Claude de Nupces, baron de Roffiac, Maussans et Poulan

Date : 1581 - 1582

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Cote :

25 J 4

Inventaire d'archives :

Seigneurie de Poulan (1486-1633) 25 J 1-6

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Importance matérielle

Importance matérielle: 1 registre couvert parchemin.

Personnes ou Institutions :

Poulan (Tarn ; seigneurie)

Lieux :

Rouffiac (Tarn, France), Poulan (Tarn, France), Maussans (Tarn, France), Poulan-Pouzols (Tarn, France)

Document d'archives : Reconnaissances pour Claude de Nupces, baron de Roffiac, Maussans et Poulan

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