Document d'archives : Assemblée.

Contenu :

Procès-verbaux des séances de l'assemblée du département de Tonnerre et Vézelay, composée de MM. Dominique Guyot d'Ussières, abbé de Saint-Michel de Tonnerre, président, et pour le clergé de MM. l'abbé Richard de Saint-Noir, abbé de Pothières, et M. François-Eustache Lestoré, chanoine et grand-vicaire de Sens, prieur de Sainte-Vertu ; pour la noblesse, M. de Boucher, comte de Flogny, M. Thevenin, marquis de Tanlay, et de Béru fils ; pour le Tiers-État, M. Jacquesson de Vauvignolles, propriétaire à Tonnerre, M. Darlot, échevin de Tonnerre, M. de Villeroy, procureur du Roi en la ville de Chablis, propriétaire audit lieu, M. Hennequin, procureur du Roi à Tonnerre, et propriétaire audit lieu, M. Houdaille, propriétaire à Vézelay, et M. Dauphin, propriétaire à Laignes. Délibération portant que l'assemblée sera divisée en trois bureaux : le bureau des impositions, le bureau des routes et chemins et des travaux publics, et le bureau du bien public et de la comptabilité. Assemblées générales précédées d'une messe du Saint-Esprit. Rapports de M. Le Prince, procureur-syndic, et de M. Lestoré, sur les chemins et les travaux publics ; par M. Horiot, doyen de Tonnerre, procureur-syndic, sur la formation des municipalités, l'agriculture, les impositions, les corvées, les privilégiés, etc.

Cote :

C 190

Informations sur l'acquisition :

Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s. versement numéro via reprise-3773 Versant non identifié

Conditions d'accès :

Voir 2 MI 320 Date de constatation : 1999
original non communicable

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