Document d'archives : Municipalité de canton de Monteux

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Mariages décadaires (an VIII). Délibérations (an IV-an VIII). Correspondance (an IV-an VI). Proclamations (an IV-an VI). Contributions, emprunt forcé (an IV-an V). Passeports. Élections. Comptabilité. Biens des émigrés (an IV-an VII).
Situation du fonds: Fonds clos

Cote :

FRAD084_6 L 111 FRAC084080 Archives communales de Monteux

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
Une municipalité de canton fut établie à Monteux en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Monteux comptait quatre communes : Entraigues, Loriol, Monteux et Sarrians. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p.

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Mairie de Monteux

Liens