Document d'archives : Fouesnant.
Contenu :
Présentation du contenu
Affaires diverses (1883-1902).
Travaux : travaux de construction et d'entretien, emprunts, subventions et prestations vicinales nécessaires à leur financement (1885-1938).
Chemins ruraux n°1 à 7 et 10 à 72 : reconnaissance (1887-1937) [ce dossier contient des plans].
Chemin rural n°25 dit de Kerscolper : reconnaissance et fixation de son tracé, de sa largeur et de ses limites, expropriation et occupation des terrains nécessaires à sa construction, emprunt, réclamation (1935-1938) [ce dossier contient des plans].
Chemin rural n°11A : reconnaissance (1939).
Cote :
3 O 902