Document d'archives : 1787
Contenu :
État du fonds
Procès-verbal de l'Assiette du diocèse d'Alais, qui siégeait dans la grande salle de l'Hôte-de-Ville, sous la présidence de l'évêque. — La place du marquis de Castries, maréchal de France, comte d'Alais, qui ne se présente pas, reste vacante. — Enregistrement du règlement des États, sûr les preuves de noblesse à faire par les envoyés des barons aux Assiettes et aux bureaux diocésains. — Délibérations relatives : aux impositions ; — aux travaux publics ; aux dettes ; — aux mesures à prendre pour la destruction des loups, etc.
Cote :
C 173
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Registre.) — In-folio, 188 pages, papier (imprimé)
Registre
Registre: Oui