Document d'archives : Minutes de 1797 à 1798. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées...

Titre :

Minutes de 1797 à 1798. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec numéro de vues)

Contenu :

An VI :
- 3 vendémiaire (24 septembre 1797) : vente de meubles (vues 256-260)
- 1er brumaire (22 octobre 1797) : vente de meubles (vues 289-300)
- 25 frimaire (15 décembre 1797) : don mutuel (vues 333-334)
- 16 pluviôse (4 février 1798) : dissolution de communauté (vues 355-358)
- 14 pluviôse (2 février 1798) : inventaire de meubles, immeubles, titres (vues 348-352)
- 4 ventôse (22 février 1798) : inventaire de meubles, immeubles, titres (vues 365-376)
- 14 prairial (2 juin 1798) : testament Renonciation à succession, (vues 396-397)
- 5e jour complémentaire (21 septembre 1798) : bail de réparations des ponts Guibourg et des Cloudis à Bouin (vues 457-465).

Archives départementales de la Vendée

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