Document d'archives : Délibération n°81 - Divers services municipaux. Nourriture et couchage des animaux. Fourniture de grains et fourrages. Marché.
Contenu :
Délibération, marché de gré à gré, bordereau d'envoi, rapport du maire.
Cote :
1D/5/16537
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier