Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Époux Charles de Lescours (commune : ancienne église, maison pour servir de presbytère, 1845-1857) ; Madeleine Richard veuve...

Date : 1845 - 1931

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Titre :

Époux Charles de Lescours (commune : ancienne église, maison pour servir de presbytère, 1845-1857) ; Madeleine Richard veuve Auzanneau (mense curiale, Soeurs de sainte Philomène, 1882-1889) ; Eugène Griffault (bureau de bienfaisance, 1921) ; Désiré Jouineau (commune, 1928-1931).

Cote :

4 O 259

Inventaire d'archives :

Dons et legs (1796-1943)

Institutions :

Filles de Marie, Soeurs de sainte Philomène (Lalouvesc, Ardèche)

Lieux :

Salles (Deux-Sèvres, France)

Thèmes :

collectivité locale, dons-et-legs, presbytère, protection sociale, vie religieuse, édifice cultuel

Type de document :

Document d'archives

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