Document d'archives : Minutes. 1775, novembre - décembre

Contenu :

Informations complémentaires :
1775, 1 novembre à 19 décembre : actes passés par devant François Le Jay.
1775, 20 à 31 décembre : actes signés par Nicolas Pijeau, substituant de François Le Jay.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Cote :

MC/ET/XXVIII/453

Archives nationales

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