Document d'archives : Peyrolles-en-Provence. - Société DURANCE GRANULATS, carrière sise au lieux-dits "Plantain" et "Les Chapeliers".

Contenu :

Arrêté d'autorisation de poursuite d'exploitation du 11 février 2000, arrêté complémentaire du 11 octobre 2002, déclaration de début d'exploitation de la zone des Chapeliers/modification non notable, arrêté complémentaire du 28 juillet 2005 actualisant le montant des garanties financières, arrêté relatif à la détermination du montant des garanties financières du 9 décembre 1998, déclaration de fin de travaux partielle du 17 juin 1996 avec prise d'acte du 25 juillet 2000, déclaration de fin de travaux du plan d'eau de Plantain du 12 juillet 2004, arrêté levée des obligations financières de Plantain du 20 avril 2006, procès-verbal de récolement du secteur de Plantain du 22 mai 2006.

Cote :

3285 W 9

Conditions d'accès :

Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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