Document d'archives : Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non,...
Titre :
Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2518W/23
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
21e siècle, aménagement des eaux, aérodrome, cours d'eau, eau pluviale, infrastructure militaire, nappe d'eau, État