Document d'archives : Arrêtés du Président du Département concernant le personnel
Cote :
3943 W 1-4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des ressources humaines. Service carrière et paye
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 2 février 2017
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement numérique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2066
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,45
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéia
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2017
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle