Document d'archives : Dossiers relatifs à la location, au renouvellement de bail, révision des loyers, au réaménagement ou à la construction de locaux...
Titre :
Dossiers relatifs à la location, au renouvellement de bail, révision des loyers, au réaménagement ou à la construction de locaux sportifs, scolaires ou de colonie de vacances. Correspondance, baux, plans, (contentieux se terminant parfois par une expropriation des locaux loués) des années 1940, aux années 1960 Classés par académie puis par département et par établissements
Cote :
19780190/3
Thèmes :
action sociale, agrégation, automobile, centre de formation, colonie de vacances, concours, concours général, construction, construction aéronautique, construction provisoire, construction scolaire, coopérative, dommages de guerre, dons et legs, enseignement primaire, enseignement professionnel, enseignement secondaire, enseignement technique, examen, formation professionnelle, guerre 1939-1945, location, personnel, rapatrié, scolarisation, sport, statut juridique, usine, équipement, équipement sportif, établissement d'enseignement
Type de document :
circulaire, convention, dossier de subvention, liste, procès-verbal de séance, rapport d'inspection, statistique, statuts, étude
Fonctions :
financement, gestion du personnel, inspection, planification, préparation budgétaire, recrutement, étude