Document d'archives : Service de la navigation du Rhône. Arrondissement d'Avignon
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Seule la partie du fonds antérieure à 1940 (28 ml) est classée et inventoriée : police de la navigation, instructions, statistiques (1840-1940) ; régime du Rhône (1816-1940) ; sondages des fonds (1884-1940) ; travaux utiles à la navigation, digues, barrages et passages le long des départements de l'Ardèche, la Drôme, le Gard, Vaucluse et Bouches-du-Rhône (1806-1940) ; chemins de halage (1811-1939) ; Compagnie nationale du Rhône (1935-1940) ; ponts des subdivisions de l'Ardèche, Drôme, Vaucluse, Gard et Bouches-du-Rhône (1770-1939) ; bacs des mêmes départements (an III-1940) ; ports fluviaux (1792-1940) ; canaux (1758-1919) ; affaires domaniales (1812-1940) ; pêche fluviale (1830-1938) ; travaux de défense contre le Rhône et syndicats d'endiguement (1775-1940) ; inondations (1840-1939).
Fonds postérieur à 1940 (45 ml) : non inventorié.
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_3 S 48-488 ; 1440 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Le service spécial du Rhône, dit service de la navigation du Rhône, distinct - même s'il en rapprochait - des services départementaux des ponts et chaussées - a été créé par arrêté ministériel du 18 juillet 1840 ; son siège est à Lyon, et il regroupe quatre arrondissements, de la frontière suisse du Rhône jusqu'à la Méditerranée. L'arrondissement d'Avignon (4e arrondissement du service spécial du Rhône) couvre le cours du fleuve le long de l'Ardèche, la Drôme, les Bouches-du-Rhône, le Gard et Vaucluse ; à sa tête se trouve un ingénieur en chef, en résidence à Avignon ; plusieurs conducteurs et agents des ponts et chaussées sont établis dans les localités principales que borde le fleuve : Pont-Saint-Esprit, Roquemaure, Valence, Avignon, Beaucaire, Arles. Les attributions du service comprennent la gestion du domaine public fluvial, l'entretien et l'exploitation de la voie d'eau, la police de la navigation, le contrôle des ports, bacs, passages et endiguements.
Après la seconde guerre mondiale, le ressort territorial de l'arrondissement d'Avignon fut réduit à trois secteurs : Valence (de Tournon à Montélimar), Avignon (de Viviers à Tarascon) et Arles (d'Arles à la mer).
Devenus services déconcentrés de l'État, les services de la navigation du Rhône sont passés depuis janvier 2013 dans l'établissement public administratif Voies navigables de France, créé en 1991 en remplacement de l'Office national de la navigation, qui lui-même avait été établi en 1912.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement (1991)
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds partiellement classé. Fonds partiellement communicable
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 73,00
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique de la série S, par Jean-Pierre Locci. Avignon, archives départementales de Vaucluse, vers 2000 (dactyl.).
Références bibliographiques :
Bibliographie
Annuaires administratifs de Vaucluse
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Compagnie nationale du Rhône (CNR), Service de la navigation du Rhône
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
aménagement fluvial, bac, barrage hydraulique, canal, cours d'eau, digue, domaine public fluvial, endiguement, inondation, moulin, navigation fluviale, police des eaux, police des transports, pont, port fluvial, prise d'eau, pêche, syndicat hydraulique, usine hydraulique