Document d'archives : 1543-1680
Contenu :
Copies d’actes avec table alphabétique par patronymes, folio 1 à 264 (1679-1680) ; compte des émoluments reçus aux titre de la réunion des notaires ci-dessus (1679-1680) ; état de tous les extraits sommaires qui ont été remis à l’exacteur du droit du huitième denier : actes concernant exclusivement les institutions religieuses arlésiennes (1556-1576) ; mémoires de tous les actes portant imposition de censive sous majeure directe et seigneurie, reçus par Isnard SENEQUERY, Jean BRUNET, Antoine BRUNET, Jean GILLES, Gaspard BRUNET (1543-1677).
Cote :
404 E 888bis
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BRUNET, Simon
Conditions d'accès :
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
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