Document d'archives : Délibération n°2087 - Distribution d'eau. Aménagement de forages. Installation de dispositifs de stérilisation de l'eau.
Titre :
Délibération n°2087 - Distribution d'eau. Aménagement de forages. Installation de dispositifs de stérilisation de l'eau. Adjudication.
Contenu :
Délibération, décompte général et définitif, certificat de paiement, lettre, arrêté préfectoral, cahier des charges, affiche, procès-verbal d'adjudication, mémoire descriptif, plan, bon de commande, journal, lettre de soumission, état nominatif des soumissionnaires, note manuscrite, bordereau d'envoi, devis estimatif, rapport de la commission.
Cote :
1D/5/11427
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier