Document d'archives : Bois de Malbosc. - Litige entre la commune et le procureur du roi en la Maitrise des Eaux et forêts : rapport [an II]. Société du...
Titre :
Bois de Malbosc. - Litige entre la commune et le procureur du roi en la Maitrise des Eaux et forêts : rapport [an II]. Société du bois de Malbosc : compte (s.d.). Partage du bois : mémoire et état des frais pour les habitants (s.d.)
Contenu :
Consulter également l'article cote 70 E-DEPOT DD 2.
Cote :
70 E-DEPOT 2N 1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 1969 | dépôt numéro via Reprise-347 Fournisseurs multiples |