Document d'archives : Auditions du ministre devant les groupes d'études et commissions des chambres, préparation et suivi : correspondance, comptes...
Titre :
Auditions du ministre devant les groupes d'études et commissions des chambres, préparation et suivi : correspondance, comptes rendus, notes, fiches, rapport parlementaire, proposition de loi, propositions de résolution, allocution, discours d'audition, loi, ordres du jour, carte, liste, liste nominative, agenda, extraits du bulletin des commissions du Sénat, dépêches, communiqués de presse.
Contenu :
Commission de la production et des échanges de l'Assemblée nationale (octobre 1993).
Commission des affaires culturelles du Sénat (janvier 1993-mai 1993).
Commission des affaires économiques et du Plan (janvier 1994-mai 1994).
Groupe d'études sur l'eau de l'Assemblée nationale (septembre 1993-janvier 1994).
Groupes d'études du Sénat et de l'Assemblée nationales sur l'aménagement et la protection
de la Loire et de ses affluents (mai 1993-mai 1994).
Cote :
20040203/34