Document d'archives : Quartiers. - Sites pour les opérations programmées d'amélioration de l'habitat, choix : plans, courriers, études de quartier, de...
Titre :
Quartiers. - Sites pour les opérations programmées d'amélioration de l'habitat, choix : plans, courriers, études de quartier, de marché et de réalisation, cahier des charges, pièces comptables, calandrier de consultation, demande de subventions, délibérations, compte-rendu de réunion du comité de pilotage concernant l'évolution du bâti avec plans, documentation concernant la faisabilité d'une OPAH, analyse des offres (1995-2003).
Cote :
616 W 38
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2029