Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 630 - Maison de convalescence "Mon repos" BOIS-d'OIGNT (Rhône). 1962 631 - Centre pour enfants inadaptés "Ferme Vosgelade"...

Date : 1949 - 1969

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Titre :

630 - Maison de convalescence "Mon repos" BOIS-d'OIGNT (Rhône). 1962 631 - Centre pour enfants inadaptés "Ferme Vosgelade" VENCE (Alpes-Maritimes). 1962 632 - Clinique dentaire ETAMPES (Seine-et-Oise). 1962 633 - Consultations de nourrissons CONDE S/ESCAUT (Nord). 1962 634 - Centre d'hygiène mentale, 83, rue Thiers ROUEN (Seine-Maritime). 1962 635 - IMP de l'Ermitage VILLENEUVE-LOUBET (Alpes-Mmes). 1962 636 - Maison de repos et de convalescence "Bois Rignaux" La PAQUELAIS (Loire-Atl.). 1962 637 - Centre de soins "SAINTE-ROSE" (Réunion). 1962

Cote :

19760146/51

Inventaire d'archives :

Santé ; Direction générale de la santé ; Section études, liaison (1949-1969)

Thèmes :

budget, fonctionnement de l'administration, santé, sécurité sociale, équipement, établissement de santé

Type de document :

Fonctions :

agrément, organisation sanitaire, préparation budgétaire

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