Document d'archives : 1. Notes et interprétation de la loi Failliot. États des commandes au moment de la mobilisation et liquidation de ces commandes...
Titre :
1. Notes et interprétation de la loi Failliot. États des commandes au moment de la mobilisation et liquidation de ces commandes (1914-1922). 2. Liquidation des commandes et marchés passés avant l'armistice de 1940 (1940-1944). 3. Pourparlers pour la fourniture de laitier par les hauts-fourneaux d'Homécourt à la SACER . Renouvellement du contrat (1931-1946).
Contenu :
Dossier 1 : cette loi permettait aux industriels de résilier les contrats antérieurs au 1er août 1914 qui ne pouvaient être honorés qu'au prix de très lourdes charges.
Dossier 3 : SACER : société anonyme pour la construction et l'entretien des routes fondée en 1920.
Cote :
139 AQ 21
Inventaire d'archives :
Compagnie des forges et aciéries de la Marine et d'Homécourt.
Description physique :
Importance matérielle :
0.131