Document d'archives : Instructions diverses. - Servitudes imposées à la propriété privée pour les sites qualifiés de place de guerre (1821) ; nouvelle...
Titre :
Instructions diverses. - Servitudes imposées à la propriété privée pour les sites qualifiés de place de guerre (1821) ; nouvelle organisation des bureaux du Ministère de la Guerre (1821) ; pensions aux militaires, veuves et orphelins (1822-1823) ; subsistances militaires (1822, 1856) ; convois militaires (1823-1855) ; fonctionnement du service des marchés (1823-1851) ; gestion des déserteurs (1823-1825) ; Grande-Chancellerie, ordres français et étrangers (1824) ; logement des troupes (1824-1825).
Cote :
2 R 3
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique de la sous-série 2 ROrganisation de l'armée (1792-1945)