Document d'archives : . - 13 F 1 Insertions au J.O. Services du premier ministre instruction générale 13 mai 1959 application corr mai-novembre...
Titre :
. - 13 F 1 Insertions au J.O. Services du premier ministre instruction générale 13 mai 1959 application corr mai-novembre 1959 . - 48 B 23 Enseignement privé carrière des maîtres maîtres des disciplines artistiques et spéciales en exercices dans les établissements privés sous contrat a. 1 septembre 1961 corr. août, octobre 1961 . - 61 A 1 Personnel recrutement services de la présidence du conseil Fonction Publique c. recensement des emplois vacants au 1er juillet 1956, suppression d'emplois et règlementation des recrutements, réserves d'emplois 8 août 1956 ; limitation des recrutements 22 décembre 1956 ; plan d'ensemble de recrutement 23 décembre 1958 réponses corr. août 1956 - juin 1959 concours de recrutement accès aux candidats des deux sexes proposition de loi A.N. 22 juin 1956 n° 2318 corr. novembre 1956 - janvier 1957 . - 61 A 8 Personnel incompatibilité O. statut général des fonctionnaires art. 8 & 54 application corr. septembre-novembre 1961 . - 61 B Personnel Rémunérations c.m. réforme des rémunération des personnels de l'Etat 31 décembre 1954 commission interministérielle dite du contentieux documents s.d. (1955) corr. avec tableaux 1955 . - 61 B 14 Personnels affectés en détachés hors du territoire métropolitain d. 2 avril 1958 application corr. juin 1958-mai 1959 . - 61 B 2 Personnel situation indiciaire revision corr. 1951-1957 . - 61 B 24 échelonnements indiciaires Personnel catégorie C & D d. 16 février 1957, 19 juillet 1958 26 mai 1962 corr. 1957-1962 dec. : tableaux, projets de texte
Cote :
19800486/11
Institutions :
Thèmes :
appariement d'établissement, baccalauréat, budget, certificat d'aptitude, diplôme, décoration, enseignement français à l'étranger, enseignement primaire, enseignement secondaire, enseignement supérieur, intervention parlementaire, équivalence de diplôme
Type de document :
budget, chrono, correspondance, diplôme, discours, procès-verbal de séance
Fonctions :
coopération, gestion du personnel, inspection, recrutement, relations internationales