Document d'archives : ZAMET (Sébastien) gentilhomme ordinaire de la Chambre du Roi Surintendant de la m/on/ de la Reine § Accords entre le procureur de...

Titre :

ZAMET (Sébastien) gentilhomme ordinaire de la Chambre du Roi Surintendant de la m/on/ de la Reine § Accords entre le procureur de Sébastien ZAMET et les héritiers de Diego de CASTRES concernant la tutelle de ces derniers

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XIX/354

Personnes :

Zamet, Sébastien

Type de document :

accord

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