Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 21 octobre 1864 au 5 janvier 1866
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 6 janvier 1866 au 22 mai 1867.Nicolas Eloi Robert
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXII/26
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Armand Vital Dumas pour l'étude XXXII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 87 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, composé d'un cahier coté et paraphé en toutes lettres par un juge du tribunal de première instance de la Seine. Ce répertoire fait partie d'un registre qui contient 204 feuillets. Le registre est en bon état, il a été restauré.