Document d'archives : CONCESSIONS FUNERAIRES : - Concession pour 15 ans : acquisition, renouvellement, inhumation, exhumation,...
Contenu :
CONCESSIONS FUNERAIRES : - Concession pour 15 ans : acquisition, renouvellement, inhumation, exhumation, travaux : dossier nominatif : contrat d'acquisition, acte de notoriété, actes administratifs, demandes d'autorisations administratives, procès-verbal d'exhumation, certificat de décès : papier timbré : classement par ordre chronologique des acquisitions 2-31 mars 1931
Cote :
1000WP/144
Inventaire d'archives :
Langues :
Français