Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : TRANSPORTS EN COMMUN : - Contrôle des services concédés : Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon...

Date : 1932 - 1932

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Contenu :

TRANSPORTS EN COMMUN : - Contrôle des services concédés : Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon (Cie OTL) : . Personnel : sentence arbitrale pour l'affaire Cie OTL/personnel, statut du personnel et contrat de travail entre la Cie OTL et son personnel d'exploitation : brochures, contrats 1932

Cote :

47WP/20/7

Inventaire d'archives :

Transports et réseaux

Langues :

Français

Personnes :

Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon, DIVISION DE L'ECLAIRAGE, SERVICE ELECTROMECANIQUE, SUBDIVISION DU CONTR¿LE

Thèmes :

PERSONNEL, TRAMWAY