Document d'archives : Aménagement, entretien, réparation et amélioration des chemins ruraux : arrêté préfectoral, délibérations communales, mémoire,...
Titre :
Aménagement, entretien, réparation et amélioration des chemins ruraux : arrêté préfectoral, délibérations communales, mémoire, rapport, dossier de marché, plan, promesses de cession et de vente, procès-verbaux d'estimation, état des travaux, procès-verbal de réception de travaux, mandats, reçus.
Contenu :
Chemin n° 6 de la Fontaine dit de Calade ; chemin n° 22 Carriérasse ; chemin n° 37 de la Vinasse ; chemin n° 55 Campredon.
Cote :
313 EDT 114
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable