Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Assemblée Générale constitutive de l'association "Mémoire du Limon". / Claude Chappe-Gauthier : collecteur. 25 octobre 1996

Date : 1996 - 1996

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Cote :

3 AV 1472

Inventaire d'archives :

Série AV : Documents sonores et audiovisuels

Conditions d'accès :

Délai

30 ans

Première année communicable

2027

Description physique :

Document sonore

Collation

Collation: 1 disque compact audio

Précisions matérielles :

Durée: 31 min 45 s

Observations :

Notes ISBD

(Cote de l'original : Fg 1306 [1871] et de conservation : A [1871] 1950).

Personnes :

Benet, Chappe-Gauthier, Claude, Gauthier, Lantuéjoul, Alfred, Maronne

Institutions :

Mémoire du Limon (association)

Lieux :

Dienne (Cantal, France)

Thèmes :

assemblée générale, culture, histoire locale

Type de document :

Document d'archives, Document sonore

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