Marché de travaux, contrôle technique Marché travaux (société SCGPM). - Mise en place de filins dans la zone nord : acte d'engagement (AE), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), plans et note de calcul, cadre de décomposition du prix global forfaitaire. Marché travaux (société GTM). - Mise en place de filins dans la zone sud : acte d'engagement (AE), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), plans et note de calcul, cadre de décomposition du prix global forfaitaire. Marché travaux (société DUMEZ). - Mise en place de filins dans la zone est : acte d'engagement (AE), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), plans et note de calcul, cadre de décomposition du prix global forfaitaire. Marché travaux (société SCE). - Mise en place de filins dans la zone ouest : acte d'engagement (AE), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), plans et note de calcul, cadre de décomposition du prix global forfaitaire. Marché de contrôle technique (CT) (société SOCOTEC) : acte d'engagement (AE), mémoire technique, notes manuscrites, correspondance.

20050404/26

Justice ; Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement (1991-1993)