Document d'archives : Sinistres : rapports, contrats d'assurances (1972-1999) ; recensement patrimoine (1985) ; Tribunaux : dossier de tranfert de...
Titre :
Sinistres : rapports, contrats d'assurances (1972-1999) ; recensement patrimoine (1985) ; Tribunaux : dossier de tranfert de compétences et procès-verbaux de mise à disposition ; Acquisitions, ventes, cessions (1974-1999) ; Croisières inter-îles (1990-1993).
Contenu :
Présentation du contenu
Les articles 1-69, 85, 89-92, 96-99, 101-103 et 141-145 ont été éliminés réglementairement le 4 février 2014.
Cote :
1949 W 70-147
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des affaires juridiques
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 23 novembre 2000
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 60 boîtes administratives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,15
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire sommaire informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2000
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
compagnie d'assurance, propriété publique, sinistre, taxe foncière