Document d'archives : Station maritime du Chapus. Administration centrale et régionale (1954-1996) ; administration du quartier (1932-1996) ;...
Titre :
Station maritime du Chapus. Administration centrale et régionale (1954-1996) ; administration du quartier (1932-1996) ; attributions de la station (1937-1996).
Cote :
2087 W 1-58
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des affaires maritimes. Quartier maritime de Bourcefranc-Le Chapus. Station maritime du Chapus
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 février 2002
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2022
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2003
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
culture marine, formation professionnelle, infraction maritime, littoral, navire, protection de la nature, pêche maritime, sauvetage en mer, épave