Document d'archives : Forêts communales : concessions de passages (tolérances) et autorisations (1939-1953) ; droits de pâturages à Saint-Clément...
Titre :
Forêts communales : concessions de passages (tolérances) et autorisations (1939-1953) ; droits de pâturages à Saint-Clément (1894-1910) et Vèze (1912) ; concession temporaire de terrain dans la forêt sectionale de Sistrières à Montchamp (1938)
Contenu :
Présentation du contenu
Notes, correspondance et délibérations.
Cote :
7 P 1272