Document d'archives : Commune d’Auxelles-Bas (1810). Commune de Banvillars (1828). Commune de Bavilliers (1828-1829). Commune de Beaucourt, sections A...
Titre :
Commune d’Auxelles-Bas (1810). Commune de Banvillars (1828). Commune de Bavilliers (1828-1829). Commune de Beaucourt, sections A et B (1816).
Cote :
3 P 130
Inventaire d'archives :
Institutions :
Haut-Rhin. Direction départementale des contributions directes et du cadastre, Territoire de Belfort. Direction départementale des contributions directes et du cadastre