Document d'archives : Rapports des membres de la Commission
Contenu :
- Liste des rapports établis par les membres de la Commission, avec leur date de transmission au président du Conseil (s.d.).
- Pierre Daure : correspondance (26 juillet 1957), lettre de transmission de son rapport [manquant] sur l’affaire Audin au président du Conseil (13 septembre 1957).
- Gouverneur général Robert Delavignette : “Rapport de mission en Algérie”, accompagné d’une lettre au président Béteille (21-22 juillet 1957).
- Me Maurice Garçon : rapport avec ses annexes (12 juin 1957) et rapport complémentaire (22 juillet 1957), commentaires du général Zeller [juin 1957], lettre de transmission au Président du Conseil (26 juin 1957).
- Paul Haag : rapport avec ses annexes [août 1957], lettre de transmission au Président du Conseil (2 septembre 1957).
- Bâtonnier Jean Moliérac : rapport avec ses annexes [septembre 1957], consultation du professeur Robert Vouin, “Comment la participation de l’armée à l’action répressive actuellement poursuivie en Algérie peut-elle se concilier avec le texte et l’esprit du code d’instruction criminelle” (13 août 1957).
- Professeur Charles Richet : “rapport sur la première visite en Algérie effectuée [du 23 au 28 mai 1957] par le professeur Richet et le général Zeller” [juin 1957] et lettre de transmission au Président du Conseil (20 juin 1957) ; “Réflexions, remarques et critiques”, accompagnées d’une lettre au président Béteille (juin 1957) ; “Compte rendu de la visite faite en Algérie du lundi 17 au vendredi 21 juin 1957 par les professeurs Richet et de Vernejoul et le général Zeller” (30 juin 1957) et lettre de transmission au Président du Conseil (2 août 1957).
- Professeur Robert de Vernejoul : “rapport de mission en Algérie” et correspondance (août 1957).
Travaux personnels des membres de la Commission : Pierre Daure, “De la décision”, dans(mai 1957) ; Charles Richet, “Alimentation en Afrique du Nord” (avec James Reilly), dans Bulletin de l’Académie nationale de médecine (1955) et “Le pool médical international en temps de guerre” (avec Tanguy-Prigent),(1957).Revue de Défense nationaleibid.
Cote :
F/60/3125
Inventaire d'archives :
Archives de la Commission de sauvegarde des droits et libertés individuels (CSDLI)