Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Abattoir, projet de construction (1894) ; construction (1928-1936) ; agrandissement (1936-1937) ; fonctionnement (1934) ;...

Date : 1894 - 1937

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Titre :

Abattoir, projet de construction (1894) ; construction (1928-1936) ; agrandissement (1936-1937) ; fonctionnement (1934) ; réclamation d'un particulier (1928).

Cote :

2 O 355/9

Inventaire d'archives :

Administration et comptabilité communales dans la Vienne

Observations :

Ce dossier contient des plans datés de 1932 ainsi qu'une notice de présentation d'une entreprise de constructions d'abattoirs.

Lieux :

Vivonne (Vienne, France)

Thèmes :

administration communale, biens communaux

Type de document :

Document d'archives