Document d'archives : Délibération n°2109 - Groupe scolaire du Faubourg de Béthune. Construction.
Contenu :
Délibération, rapport du maire, lettre, arrêté ministériel, publication "Paiement des subventions de l'État", note manuscrite.
Cote :
1D/5/8774
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier