Document d'archives : 1665-1699
Contenu :
Présentation du contenu
1665, 1669-3 février 1671, 7 mars 1672-6 février 1673, 6 février 1673 - 1er janvier 1674, 1674-1675, 1674-1675, 1699.
Cote :
1222 E DEPOT 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Mauvais état constaté en
2007
Original non communicable depuis
2023
Commentaire sur la communicabilité
Consulter la copie numérique pour les années 1671, 1672, 1673.
Les autres années sont incommunicables
Les autres années sont incommunicables
Lieux :
Thèmes :
administration, administration communale, administration générale, collectivité locale, commune, décès, mariage, naissance, population, société, structure administrative, état civil