Recueil de tables pour faciliter la comparaison des poids-et-mesures (1806), proclamation du roi concernant la fonction des assemblées administratives (1790), déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1791), recueil alphabétique des questions sur les patentes [1791], ordonnance royale relative à l'organisation de la garde nationale du département de l'Ardèche (1817), premier rapport du comité de salut public sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes [1793].