Document d'archives : 1991-1994
Contenu :
Le sous-fonds s'organise comme suit : * Koweït, * Service des affaires stratégiques et du désarmement, * France, * Direction des affaires africaines et malgaches, * Asie, * Amérique, * Europe, * Afrique du nord et Moyen Orient, * Direction économique, * Grandes questions internationales, * Archives, * Organisation du poste, * Protocole, * Valise, * Registres d'enregistrement du courrier et des télégrammes.
Cote :
325PO/1/1-70
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ambassade de France au Koweït (Koweït)
Informations sur l'acquisition :
Les archives de ce sous-fonds ont fait l'objet de deux rapatriements :
* Le premier, à une date indéterminée, portant sur une caisse contenant l'enregistrement du courrier de 1980 à 1988,
* Le second, en novembre 2003, enregistré sous le n°2003/39 portant sur 69 articles.
* Le second, en novembre 2003, enregistré sous le n°2003/39 portant sur 69 articles.
Description :
Mise en forme :
Un inventaire dressé par le poste a été approuvé par la direction des Archives le 8 janvier 1999. Il suit le plan de classement des archives courantes utilisé par l'ambassade.
En janvier 2022, l'instrument de recherche est anonymisé.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture
Description physique :
70 articles, soit 7,9 ml.
Ressources complémentaires :
Etat de versement des archives rapatriées de l'ambassade de France à Koweit, (1969) 1991-1994 (1994), Koweit, décembre 1998, CADN, novembre 2007, janvier 2022, 16 p., dactyl.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes
Institutions :
Ambassade de France au Koweït (Koweït), France. Ambassade au Koweït